Protections

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• Ce travail est déposé - pour le monde entier - à la SABAM (société belge des droits d’auteur) en tant que « travail scientifique ».
• Le numéro de dépôt est le 2449.
• Une version papier a fait l’objet d’un premier dépôt, le 6 juin 1997.
• Une version électronique a fait l’objet d’un renouvellement de dépôt, le 20 février 2006.
• CHRONO SleepWell ® est un nom déposé auprès de l’OBPI (Office Benelux de la Propriété Intellectuelle) depuis 2010.

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